Mentions Legales


MENTIONS LEGALES

En accédant aux pages de ce site, vous acceptez dans leur intégralité les conditions d’utilisation suivantes. Si vous n’acceptez pas dans leur intégralité les conditions d’utilisation suivantes, vous êtes priés de noter que vous n’êtes pas autorisé à accéder aux pages Web de ce site.

Avis concernant l’utilisation du contenu du site.

Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter la légalité et, en particulier, les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est sanctionnée pénalement. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation, ou utilisation, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Pour votre commodité, LASER VAL D’EUROPE peut insérer dans ses pages Web des liens vers d’autres sites Internet qui sont la propriété de tiers ou qui sont gérés par des tiers. En vous connectant à de tels sites tiers, vous devez examiner soigneusement et accepter les règles d’utilisation de ces sites tiers avant de les parcourir. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du présent site Web sans l’autorisation expresse et préalable des responsables de LASER VAL D’EUROPE.

La consultation de ces pages suppose l’acceptation pleine et entière des dispositions du droit français et des conditions ci-dessus énumérées.

Avertissement et limite garantie.

LASER VAL D’EUROPE vous fournit la présentation et le contenu de ses pages Web pour votre commodité. La présentation et le contenu des pages Web de LASER VAL D’EUROPE vous sont fournis « tels quels » et « en l’état ». La consultation de ce site est gratuite et LASER VAL D’EUROPE n’accorde aucune garantie pour l’accessibilité ou l’exactitude de ses pages Web.

Nous rappelons que le contenu (informations, documents, et graphiques) du site Web peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis.

LASER VAL D’EUROPE met ces informations à jour périodiquement et se réserve le droit d’améliorer et/ou de modifier, à tout moment, les présentes conditions d’utilisation, ses pages Web et/ou de retirer à tout moment l’accès à ces pages.

Ce site comprend des liens hypertextes vers différents sites Web nationaux et internationaux. LASER VAL D’EUROPE n’a aucun contrôle sur ces sites indépendants.

LASER VAL D’EUROPE ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie relativement à ces sites, notamment en ce qui concerne l’exactitude ou la qualité des informations qui peuvent s’y trouver.

LASER VAL D’EUROPE n’est pas responsable des préjudices directs, indirects, accessoires ou spéciaux, notamment de toute perte pécuniaire résultant de l’utilisation des contenus disponibles sur des sites auxquels vous accédez par l’intermédiaire de liens hypertextes contenus dans ce site et cela, même si LASER VAL D’EUROPE a été prévenue de l’éventualité de tels dommages.

Par ailleurs, l’insertion dans les pages Web de LASER VAL D’EUROPE d’un lien vers un site tiers n’implique pas l’approbation par LASER VAL D’EUROPE de ce site tiers, des produits ou des services qui y sont mentionnés ou offerts.

Toutes informations mentionnées dans les sites référencés sur ce site (liens, partenaires…) n’engagent que la responsabilité de leurs auteurs et en aucun cas la responsabilité de LASER VAL D’EUROPE.

LASER VAL D’EUROPE ne reconnaît aucune autre responsabilité vis-à-vis de ce site que celles imposées par le droit français. Certains contenus disponibles sur le site Web sont réservés à un public adulte ou peuvent heurter la sensibilité de certaines personnes.

LASER VAL D’EUROPE ne peut garantir que vous ne serez pas exposé à ces contenus si vous visitez ces sites.

Copyright.

Ce site Web (structure générale, textes, images et sons) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000€ d’amende (loi n°2004-204 du9 Mars 2004, JO 10 Mars 2004).

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par LASER VAL D’EUROPE. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d’un ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de LASER VAL D’EUROPE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d’enregistrer tout ou une partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de LASER VAL D’EUROPE, sous réserve de l’autorisation suivante.

LASER VAL D’EUROPE vous autorise à visualiser, à parcourir et à consulter les pages Web de LASER VAL D’EUROPE sur votre ordinateur personnel au moyen d’un navigateur, et à imprimer des extraits de ces pages seulement dans un but d’utilisation privée et personnelle excluant toute redistribution non autorisée par écrit par LASER VAL D’EUROPE. Certains documents dans nos pages Web peuvent être soumis à des conditions particulières d’utilisation supplémentaires, qui seront indiquées dans ces documents. LASER VAL D’EUROPE conserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés. L’avis de copyrigth «  © LASER VAL D’EUROPE » doit figurer sur toutes les copies.

Il en est de même des bases de données figurant au sein du site, dont le contenu est protégé notamment par les dispositions de la loi du 1er Juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

Toutes autres marques citées appartiennent à leurs détenteurs respectifs. Votre accès aux pages Web et LASER VAL D’EUROPE ne vous accorde aucunement une licence ou un droit d’usage des marques apparaissant sur ces pages sans l’autorisation préalable et écrite de LASER VAL D’EUROPE.

Extrait du registre du commerce.
Dénomination :
SASU LASER VAL D’EUROPE
14 Bd des Sports
77700 Bailly-Romainvilliers
0160421506 – http://lasergame77.fr
807500210 RCS Meaux – SIREN : 807500210
SIRET : 80750021000016 – APE : 9329Z
TVA Intracommunautaire : FR 41 807500210